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BERTRAND JEROME

Active
Siren390 123 982Entrepreneur individuel11350 PAZIOLSCréée le 01 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTRAND JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1992 sous le numéro SIREN 390 123 982. Son siège social est situé à Paziols (11350). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de BERTRAND JEROME

Dénomination
BERTRAND JEROME
SIREN
390 123 982
SIRET (siège)
390 123 982 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28390123982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 123 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 juin 1992
Siège social
11350, PAZIOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND JEROME

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERTRAND JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND JEROME

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11350 PAZIOLSSiègeFermé

    390 123 982 00014 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 011G

Documents juridiques de BERTRAND JEROME

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERTRAND JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1992

Marques déposées par BERTRAND JEROME

BERTRAND JEROME est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE BERTRAND-BERGE-BB

    N° 97692632 · Déposée le 21 août 1997 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BERTRAND JEROME

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND JEROME ?

Le numéro SIREN de BERTRAND JEROME est 390 123 982. Le SIRET de son siège social est 390 123 982 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28390123982.

Où se situe le siège social de BERTRAND JEROME ?

Le siège social de BERTRAND JEROME est situé 11350 Paziols.

BERTRAND JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND JEROME.

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