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BERTRAND MARCEL

Active
Siren404 535 684Entrepreneur individuel07100 ANNONAYCréée le 01 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 535 684, BERTRAND MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1995. Son siège social est situé 16 rue Saint Georges, 07100 Annonay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de BERTRAND MARCEL

Dénomination
BERTRAND MARCEL
SIREN
404 535 684
SIRET (siège)
404 535 684 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03404535684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 535 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
16 RUE SAINT GEORGES, 07100, ANNONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND MARCEL

Activités des organisations religieuses

Finances de BERTRAND MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07100 ANNONAYSiègeActif

    404 535 684 00017 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 9491Z

Documents juridiques de BERTRAND MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur BERTRAND MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND MARCEL est 404 535 684. Le SIRET de son siège social est 404 535 684 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03404535684.

Où se situe le siège social de BERTRAND MARCEL ?

Le siège social de BERTRAND MARCEL est situé 16 rue Saint Georges, 07100 Annonay.

BERTRAND MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND MARCEL.

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