BERTRAND MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 431 404 672, BERTRAND MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé 1 rue Hector Berlioz Maison Diocesaine, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERTRAND MARCEL
INSEE- Dénomination
- BERTRAND MARCEL
- SIREN
- 431 404 672
- SIRET (siège)
- 431 404 672 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR64431404672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 404 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 1 RUE HECTOR BERLIOZ MAISON DIOCESAINE, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND MARCEL
Activités des organisations religieuses
Finances de BERTRAND MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTRAND MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTRAND MARCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif
431 404 672 00021 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9491Z
- 42580 L'ETRATFermé
431 404 672 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 913A
Documents juridiques de BERTRAND MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTRAND MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTRAND MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTRAND MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BERTRAND MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND MARCEL ?
Le numéro SIREN de BERTRAND MARCEL est 431 404 672. Le SIRET de son siège social est 431 404 672 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64431404672.
Où se situe le siège social de BERTRAND MARCEL ?
Le siège social de BERTRAND MARCEL est situé 1 rue Hector Berlioz Maison Diocesaine, 42100 Saint-Etienne.
BERTRAND MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND MARCEL.
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