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BERTRAND MICHEL

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Siren409 924 040Entrepreneur individuel83390 PUGET-VILLECréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 924 040, BERTRAND MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Elle est domiciliée Quartier Navarin, 83390 Puget-Ville. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de BERTRAND MICHEL

Dénomination
BERTRAND MICHEL
SIREN
409 924 040
SIRET (siège)
409 924 040 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21409924040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 924 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
QUARTIER NAVARIN, 83390, PUGET-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND MICHEL

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Établissements de BERTRAND MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83390 PUGET-VILLESiègeFermé

    409 924 040 00010 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 011G

Conformité de BERTRAND MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAND MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BERTRAND MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND MICHEL est 409 924 040. Le SIRET de son siège social est 409 924 040 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21409924040.

Où se situe le siège social de BERTRAND MICHEL ?

Le siège social de BERTRAND MICHEL est situé Quartier Navarin, 83390 Puget-Ville.

BERTRAND MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND MICHEL.

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