BERTRAND PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 421 516 121, BERTRAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 1999. Elle est domiciliée Le Grand Mortier, 37330 Courcelles de Touraine. Son activité principale relève du code NAF 4391B.
Fiche d'identité de BERTRAND PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERTRAND PASCAL
- SIREN
- 421 516 121
- SIRET (siège)
- 421 516 121 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR18421516121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 516 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B
- Date de création
- 20 juillet 1999
- Siège social
- LE GRAND MORTIER, 37330, COURCELLES DE TOURAINE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND PASCAL
TRAVAUX DE CHARPENTE
Finances de BERTRAND PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTRAND PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTRAND PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 37330 COURCELLES DE TOURAINESiègeActif
421 516 121 00033 · ouvert le 08 août 2001 · NAF 4391B
- 49390 NOYANT-VILLAGESFermé
421 516 121 00017 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 452L
- 37330 COURCELLES-DE-TOURAINEFermé
421 516 121 00025 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 452L
Documents juridiques de BERTRAND PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTRAND PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTRAND PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTRAND PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 1999
Questions fréquentes sur BERTRAND PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL est 421 516 121. Le SIRET de son siège social est 421 516 121 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18421516121.
Où se situe le siège social de BERTRAND PASCAL ?
Le siège social de BERTRAND PASCAL est situé Le Grand Mortier, 37330 Courcelles de Touraine.
BERTRAND PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PASCAL.
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