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BERTRAND PASCAL

Active
Siren499 391 258Entrepreneur individuel50320 BEAUCHAMPSCréée le 13 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTRAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 août 2007 sous le numéro SIREN 499 391 258. Son siège social est situé 71 rue Saint-Georges, 50320 Beauchamps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BERTRAND PASCAL

Dénomination
BERTRAND PASCAL
SIREN
499 391 258
SIRET (siège)
499 391 258 00047
N° TVA intracommunautaire
FR56499391258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 391 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
13 août 2007
Siège social
71 RUE SAINT-GEORGES, 50320, BEAUCHAMPS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BERTRAND PASCAL

PEINTURE RAVALEMENT

Finances de BERTRAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 50320 BEAUCHAMPSSiègeActif

    499 391 258 00047 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4334Z

  • 50320 BEAUCHAMPSFermé

    499 391 258 00013 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4334Z

  • 50320 BEAUCHAMPSFermé

    499 391 258 00021 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 5210B

  • 50320 BEAUCHAMPSFermé

    499 391 258 00039 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BERTRAND PASCAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de BERTRAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND PASCAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2007

Questions fréquentes sur BERTRAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL est 499 391 258. Le SIRET de son siège social est 499 391 258 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56499391258.

Où se situe le siège social de BERTRAND PASCAL ?

Le siège social de BERTRAND PASCAL est situé 71 rue Saint-Georges, 50320 Beauchamps.

BERTRAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PASCAL.

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