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BERTRAND PASCAL

Active
Siren507 889 574Entrepreneur individuel21270 ÉtevauxCréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTRAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 507 889 574. Elle est domiciliée 3 RUE du Paquier, 21270 Étevaux. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BERTRAND PASCAL

Dénomination
BERTRAND PASCAL
SIREN
507 889 574
SIRET (siège)
507 889 574 00020
N° TVA intracommunautaire
FR09507889574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 889 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
3 RUE du Paquier, 21270, Étevaux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERTRAND PASCAL

L'élevage, la préparation (débourrage, dressage) et accessoirement l'entraînement d'équidés domestiques (à l'exclusion des activités de spectacle).

Finances de BERTRAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21270 ÉtevauxSiègeActif

    507 889 574 00020 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 0143Z

  • 21000 DIJONSiègeActif

    507 889 574 00012 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BERTRAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BERTRAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL est 507 889 574. Le SIRET de son siège social est 507 889 574 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09507889574.

Où se situe le siège social de BERTRAND PASCAL ?

Le siège social de BERTRAND PASCAL est situé 3 RUE du Paquier, 21270 Étevaux.

BERTRAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PASCAL.

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