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BERTRAND PASCAL

Active
Siren842 109 662Entrepreneur individuel47160 DAMAZANCréée le 05 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 842 109 662, BERTRAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve Riquet, 47160 Damazan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BERTRAND PASCAL

Dénomination
BERTRAND PASCAL
SIREN
842 109 662
SIRET (siège)
842 109 662 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82842109662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 109 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
05 septembre 2018
Siège social
RIQUET, 47160, DAMAZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND PASCAL

Prestation de petit bricolage dites homme toutes mains entretien de parcs et jardins

Finances de BERTRAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47160 DAMAZANSiègeActif

    842 109 662 00010 · ouvert le 05 septembre 2018 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BERTRAND PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de BERTRAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-10 · Début d'activité : 2018-09-05

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2018

Questions fréquentes sur BERTRAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL est 842 109 662. Le SIRET de son siège social est 842 109 662 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82842109662.

Où se situe le siège social de BERTRAND PASCAL ?

Le siège social de BERTRAND PASCAL est situé Riquet, 47160 Damazan.

BERTRAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PASCAL.

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