BERTRAND PASCALINE
Active9003B · Autre création artistique
BERTRAND PASCALINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2006, identifié par le SIREN 491 593 307. Son siège social est situé 6 rue Marcel Pagnol, 95110 Sannois. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BERTRAND PASCALINE
INSEE- Dénomination
- BERTRAND PASCALINE
- SIREN
- 491 593 307
- SIRET (siège)
- 491 593 307 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81491593307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 593 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 07 juillet 2006
- Siège social
- 6 RUE MARCEL PAGNOL, 95110, SANNOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND PASCALINE
Autre création artistique
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Établissements de BERTRAND PASCALINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95110 SANNOISSiègeActif
491 593 307 00011 · ouvert le 07 juillet 2006 · NAF 9003B
Conformité de BERTRAND PASCALINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PASCALINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND PASCALINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND PASCALINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2006
Questions fréquentes sur BERTRAND PASCALINE
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PASCALINE ?
Le numéro SIREN de BERTRAND PASCALINE est 491 593 307. Le SIRET de son siège social est 491 593 307 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81491593307.
Où se situe le siège social de BERTRAND PASCALINE ?
Le siège social de BERTRAND PASCALINE est situé 6 rue Marcel Pagnol, 95110 Sannois.
BERTRAND PASCALINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND PASCALINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND PASCALINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PASCALINE.
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