BERTRAND PATRICK

Active

Siren483 099 982Entrepreneur individuel07330 THUEYTSCréée le 10 juin 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 099 982, BERTRAND PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2005. Son siège social est situé Hameau de Mercier les Armands, 07330 Thueyts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0125Z.

Fiche d'identité de BERTRAND PATRICK

INSEE

Dénomination: BERTRAND PATRICK
SIREN: 483 099 982
SIRET (siège): 483 099 982 00041
N° TVA intracommunautaire: FR66483099982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 483 099 982
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0125Z
Date de création: 10 juin 2005
Siège social: HAMEAU DE MERCIER LES ARMANDS, 07330, THUEYTS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTRAND PATRICK

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Finances de BERTRAND PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07330 THUEYTSSiègeActif
483 099 982 00041 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 0125Z

Documents juridiques de BERTRAND PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 10 juin 2005

Questions fréquentes sur BERTRAND PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PATRICK ?

Le numéro SIREN de BERTRAND PATRICK est 483 099 982. Le SIRET de son siège social est 483 099 982 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66483099982.

Où se situe le siège social de BERTRAND PATRICK ?

Le siège social de BERTRAND PATRICK est situé Hameau de Mercier les Armands, 07330 Thueyts.