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317 343 374

Fermée
Siren317 343 374Entrepreneur individuel CORMARANCHE EN BUGEYRadiée le 25 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 317 343 374

Dénomination
317 343 374
SIREN
317 343 374
SIRET (siège)
317 343 374 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63317343374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 343 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6009
Date de création
23 janvier 2026
Date de radiation
25 décembre 1985
Siège social
CORMARANCHE EN BUGEY
Établissements
2
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 317 343 374

LMNP

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Dirigeants et représentants de 317 343 374

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 317 343 374

2 établissements, dont 1 en activité.

  • CORMARANCHE EN BUGEYSiègeFermé

    317 343 374 00011 · ouvert le 25 décembre 1985 · NAF 6009

  • Plateau d'HautevilleSiègeActif

    317 343 374 00029 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A

Conformité de 317 343 374

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 317 343 374. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 317 343 374 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 317 343 374

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 25 décembre 1985

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