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BERTRAND YVES

Active
Siren392 796 520Entrepreneur individuel25640 BATTENANS-LES-MINESCréée le 01 septembre 1988

0149Z · Élevage d'autres animaux

BERTRAND YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1988 sous le numéro SIREN 392 796 520. Son siège social est situé 1 Rte de Cendrey, 25640 Battenans-les-Mines. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BERTRAND YVES

Dénomination
BERTRAND YVES
SIREN
392 796 520
SIRET (siège)
392 796 520 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10392796520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 796 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 septembre 1988
Siège social
1 RTE DE CENDREY, 25640, BATTENANS-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND YVES

culture de foin

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Établissements de BERTRAND YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25640 BATTENANS-LES-MINESSiègeActif

    392 796 520 00014 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 0119Z

Conformité de BERTRAND YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAND YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur BERTRAND YVES

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND YVES ?

Le numéro SIREN de BERTRAND YVES est 392 796 520. Le SIRET de son siège social est 392 796 520 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10392796520.

Où se situe le siège social de BERTRAND YVES ?

Le siège social de BERTRAND YVES est situé 1 Rte de Cendrey, 25640 Battenans-les-Mines.

BERTRAND YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND YVES.