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BERTUIT CHARLES

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Siren503 586 430Entrepreneur individuel91330 YERRESCréée le 01 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 586 430, BERTUIT CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 rue Marcellin Berthelot, 91330 Yerres. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERTUIT CHARLES

Dénomination
BERTUIT CHARLES
SIREN
503 586 430
SIRET (siège)
503 586 430 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16503586430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 586 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2008
Siège social
43 RUE MARCELLIN BERTHELOT, 91330, YERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTUIT CHARLES

Location de logements

Finances de BERTUIT CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTUIT CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTUIT CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YERRESSiègeActif

    503 586 430 00012 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERTUIT CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTUIT CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTUIT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTUIT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTUIT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTUIT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTUIT CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2008

Questions fréquentes sur BERTUIT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BERTUIT CHARLES ?

Le numéro SIREN de BERTUIT CHARLES est 503 586 430. Le SIRET de son siège social est 503 586 430 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16503586430.

Où se situe le siège social de BERTUIT CHARLES ?

Le siège social de BERTUIT CHARLES est situé 43 rue Marcellin Berthelot, 91330 Yerres.

BERTUIT CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTUIT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTUIT CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTUIT CHARLES.

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