BERTULETTI JEANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERTULETTI JEANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2007 sous le numéro SIREN 500 446 323. Son siège social est situé 7 rue Basse, 21200 Levernois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de BERTULETTI JEANNE
INSEE- Dénomination
- BERTULETTI JEANNE
- SIREN
- 500 446 323
- SIRET (siège)
- 500 446 323 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44500446323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 446 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 12 septembre 2007
- Siège social
- 7 RUE BASSE, 21200, LEVERNOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTULETTI JEANNE
Autre création artistique
Finances de BERTULETTI JEANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTULETTI JEANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTULETTI JEANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 LEVERNOISSiègeActif
500 446 323 00015 · ouvert le 12 septembre 2007 · NAF 9003B
Documents juridiques de BERTULETTI JEANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTULETTI JEANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTULETTI JEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTULETTI JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTULETTI JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTULETTI JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTULETTI JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2007
Questions fréquentes sur BERTULETTI JEANNE
Quel est le numéro SIREN de BERTULETTI JEANNE ?
Le numéro SIREN de BERTULETTI JEANNE est 500 446 323. Le SIRET de son siège social est 500 446 323 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44500446323.
Où se situe le siège social de BERTULETTI JEANNE ?
Le siège social de BERTULETTI JEANNE est situé 7 rue Basse, 21200 Levernois.
BERTULETTI JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTULETTI JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTULETTI JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTULETTI JEANNE.
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