BERTUS JEAN-PAUL
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 397 973 686, BERTUS JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 1994. Elle est domiciliée 40 rue Pasteur, 02850 Trelou-sur-Marne. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BERTUS JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- BERTUS JEAN-PAUL
- SIREN
- 397 973 686
- SIRET (siège)
- 397 973 686 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR62397973686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 973 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 25 mars 1994
- Siège social
- 40 RUE PASTEUR, 02850, TRELOU-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTUS JEAN-PAUL
Culture de la vigne
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Établissements de BERTUS JEAN-PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02850 TRELOU-SUR-MARNESiègeActif
397 973 686 00033 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0121Z
Conformité de BERTUS JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTUS JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTUS JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTUS JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 1994
Questions fréquentes sur BERTUS JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de BERTUS JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de BERTUS JEAN-PAUL est 397 973 686. Le SIRET de son siège social est 397 973 686 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62397973686.
Où se situe le siège social de BERTUS JEAN-PAUL ?
Le siège social de BERTUS JEAN-PAUL est situé 40 rue Pasteur, 02850 Trelou-sur-Marne.
BERTUS JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTUS JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTUS JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTUS JEAN-PAUL.
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