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BERVAN DESIGN

Active
Siren438 572 992Société étrangère TENHOVESTRAAT 2 ACréée le 02 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 572 992, BERVAN DESIGN est une société étrangère créée le 2 juillet 2001. Son siège social est situé B 8700 Tielt, Tenhovestraat 2 A. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERVAN DESIGN

Dénomination
BERVAN DESIGN
SIREN
438 572 992
SIRET (siège)
438 572 992 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27438572992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 572 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
02 juillet 2001
Siège social
B 8700 TIELT, TENHOVESTRAAT 2 A
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BERVAN DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERVAN DESIGN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERVAN DESIGN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TENHOVESTRAAT 2 ASiègeActif

    438 572 992 00016 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 4339Z

Documents juridiques de BERVAN DESIGN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERVAN DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERVAN DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERVAN DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERVAN DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERVAN DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERVAN DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERVAN DESIGN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2001

Questions fréquentes sur BERVAN DESIGN

Quel est le numéro SIREN de BERVAN DESIGN ?

Le numéro SIREN de BERVAN DESIGN est 438 572 992. Le SIRET de son siège social est 438 572 992 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27438572992.

Où se situe le siège social de BERVAN DESIGN ?

Le siège social de BERVAN DESIGN est situé B 8700 Tielt, Tenhovestraat 2 A.

BERVAN DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERVAN DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERVAN DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERVAN DESIGN.

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