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BESANCON

Active
Siren793 937 558SCI59110 LA MADELEINECréée le 28 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

BESANCON est une SCI immatriculée le 28 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 937 558. Elle est domiciliée 251 av de la Republique, 59110 La Madeleine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GUY LOYEZ, gérant.

Fiche d'identité de BESANCON

Dénomination
BESANCON
SIREN
793 937 558
SIRET (siège)
793 937 558 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93793937558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 937 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juin 2013
Siège social
251 AV DE LA REPUBLIQUE, 59110, LA MADELEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESANCON

ACQUISITION,ADMINISTRATION, GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS BATIS OU A BATIR.

Finances de BESANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESANCON

GL

GUY LOYEZ

Gérant

Depuis la création (28 juin 2013) · 13 ans

H

HOLDING BENOIT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2013) · 13 ans

L

LUPAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2013) · 13 ans

G

GRELINE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2013) · 13 ans

A

A.2.M.

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2013) · 13 ans

Établissements de BESANCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59110 LA MADELEINESiègeActif

    793 937 558 00013 · ouvert le 14 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BESANCON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de BESANCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent BESANCON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESANCON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    modification du Gérant Loyez, Guy

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-28 · Début d'activité : 2013-06-14

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2013

Questions fréquentes sur BESANCON

Quel est le numéro SIREN de BESANCON ?

Le numéro SIREN de BESANCON est 793 937 558. Le SIRET de son siège social est 793 937 558 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93793937558.

Qui dirige BESANCON ?

BESANCON est dirigée par GUY LOYEZ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BESANCON ?

Le siège social de BESANCON est situé 251 av de la Republique, 59110 La Madeleine.

BESANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, BESANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESANCON.

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