BESANCON BERNARD

Active

Siren409 926 458Entrepreneur individuel39110 ANDELOT-EN-MONTAGNECréée le 01 octobre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BESANCON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1986 sous le numéro SIREN 409 926 458. Le siège social de l'entreprise se trouve Gaec les Lilas Const, 39110 Andelot-en-Montagne. Son activité principale relève du code NAF 014A.

Fiche d'identité de BESANCON BERNARD

INSEE

Dénomination: BESANCON BERNARD
SIREN: 409 926 458
SIRET (siège): 409 926 458 00012
N° TVA intracommunautaire: FR00409926458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 926 458
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 014A
Date de création: 01 octobre 1986
Siège social: GAEC LES LILAS CONST, 39110, ANDELOT-EN-MONTAGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESANCON BERNARD

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Finances de BESANCON BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESANCON BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BESANCON BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

39110 ANDELOT-EN-MONTAGNESiègeFermé
409 926 458 00012 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 014A

Documents juridiques de BESANCON BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BESANCON BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESANCON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESANCON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESANCON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESANCON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESANCON BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1986

Questions fréquentes sur BESANCON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BESANCON BERNARD ?

Le numéro SIREN de BESANCON BERNARD est 409 926 458. Le SIRET de son siège social est 409 926 458 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00409926458.

Où se situe le siège social de BESANCON BERNARD ?

Le siège social de BESANCON BERNARD est situé Gaec les Lilas Const, 39110 Andelot-en-Montagne.