BESANCON FRANCIS
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 403 276 702, BESANCON FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1996. Elle est domiciliée Ld le Meslier, 72240 Domfront-en-Champagne. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BESANCON FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BESANCON FRANCIS
- SIREN
- 403 276 702
- SIRET (siège)
- 403 276 702 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR43403276702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 276 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 02 janvier 1996
- Siège social
- LD LE MESLIER, 72240, DOMFRONT-EN-CHAMPAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BESANCON FRANCIS
Agences immobilières
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Établissements de BESANCON FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 72240 DOMFRONT-EN-CHAMPAGNESiègeActif
403 276 702 00038 · ouvert le 10 mars 2008 · NAF 6831Z
- 72000 LE MANSFermé
403 276 702 00020 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 741J
Conformité de BESANCON FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESANCON FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESANCON FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BESANCON FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1996
Questions fréquentes sur BESANCON FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BESANCON FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BESANCON FRANCIS est 403 276 702. Le SIRET de son siège social est 403 276 702 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43403276702.
Où se situe le siège social de BESANCON FRANCIS ?
Le siège social de BESANCON FRANCIS est situé Ld le Meslier, 72240 Domfront-en-Champagne.
BESANCON FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BESANCON FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESANCON FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESANCON FRANCIS.
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