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BESANCON JOSEPH

Active
Siren952 677 227Entrepreneur individuel70240 Liévans

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BESANCON JOSEPH est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 677 227. Elle est domiciliée 7 RUE de l’Eglise, 70240 Liévans. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BESANCON JOSEPH

Dénomination
BESANCON JOSEPH
SIREN
952 677 227
SIRET (siège)
952 677 227 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25952677227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 677 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
7 RUE de l’Eglise, 70240, Liévans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESANCON JOSEPH

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BESANCON JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70240 LiévansSiègeActif

    952 677 227 00011 · ouvert le 18 août 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BESANCON JOSEPH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2023

  • Acte

Conformité de BESANCON JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESANCON JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESANCON JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BESANCON JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BESANCON JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de BESANCON JOSEPH ?

Le numéro SIREN de BESANCON JOSEPH est 952 677 227. Le SIRET de son siège social est 952 677 227 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25952677227.

Où se situe le siège social de BESANCON JOSEPH ?

Le siège social de BESANCON JOSEPH est situé 7 RUE de l’Eglise, 70240 Liévans.

BESANCON JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, BESANCON JOSEPH est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESANCON JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESANCON JOSEPH.

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