BESAPA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
BESAPA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 692 615. Elle est domiciliée 22 RUE Émile Chaillou, 49800 Trélazé. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. APOLINE MOUSSEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BESAPA
INSEE- Dénomination
- BESAPA
- SIREN
- 522 692 615
- SIRET (siège)
- 522 692 615 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR10522692615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 692 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mai 2010
- Siège social
- 22 RUE Émile Chaillou, 49800, Trélazé
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BESAPA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BESAPA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESAPA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2019
Anciens dirigeants (1)
Pascal Gérant associé : VINGADASSALOM Christian MOUSSEAU
Gérant associé · de mai 2010 à juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BESAPA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 49800 TrélazéSiègeActif
522 692 615 00035 · ouvert le 26 juin 2026 · NAF 6820B
- 49100 ANGERSFermé
522 692 615 00019 · ouvert le 25 mai 2010 · NAF 6820B
- 49800 TRELAZEFermé
522 692 615 00027 · ouvert le 14 mai 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de BESAPA
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BESAPA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESAPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESAPA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESAPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BESAPA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BESAPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESAPA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOUSSEAU Apoline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOUSSEAU Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOUSSEAU Florian
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant associé : MOUSSEAU Pascal Gérant associé : MOUSSEAU Christine né(e) GAUDIN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-25 · Début d'activité : 2010-05-25
- création
Date d'effet : 25 mai 2010
Questions fréquentes sur BESAPA
Quel est le numéro SIREN de BESAPA ?
Le numéro SIREN de BESAPA est 522 692 615. Le SIRET de son siège social est 522 692 615 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10522692615.
Qui dirige BESAPA ?
BESAPA est dirigée par APOLINE MOUSSEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BESAPA ?
Le siège social de BESAPA est situé 22 RUE Émile Chaillou, 49800 Trélazé.
BESAPA est-elle toujours en activité ?
Oui, BESAPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESAPA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESAPA.
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