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837 963 966

Active
Siren837 963 966Entrepreneur individuel MONTLIGNONCréée le 20 novembre 2023

2370Z · Taille, façonnage et finissage de pierres

Documents

Fiche d'identité de 837 963 966

Dénomination
837 963 966
SIREN
837 963 966
SIRET (siège)
837 963 966 00036
N° TVA intracommunautaire
FR43837963966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 963 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z - Taille, façonnage et finissage de pierres
Date de création
20 novembre 2023
Siège social
MONTLIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 837 963 966

Construction d'ouvrage en pierre taillée

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 837 963 966

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 837 963 966

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONTLIGNONSiègeActif

    837 963 966 00036 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 2370Z

Documents juridiques de 837 963 966

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 31 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 837 963 966

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 837 963 966. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 837 963 966 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 837 963 966

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2023