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BESNARD JEAN

Active
Siren437 630 932Entrepreneur individuel50630 TEURTHEVILLE-BOCAGECréée le 30 avril 2001
Autre procédure collective - clôture en 2014Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESNARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2001, identifié par le SIREN 437 630 932. Elle est domiciliée La Houguette, 50630 Teurtheville-Bocage. Son activité principale relève du code NAF 014B.

Fiche d'identité de BESNARD JEAN

Dénomination
BESNARD JEAN
SIREN
437 630 932
SIRET (siège)
437 630 932 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39437630932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 630 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014B
Date de création
30 avril 2001
Siège social
LA HOUGUETTE, 50630, TEURTHEVILLE-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESNARD JEAN

TONTE TAILLE DE HAIES ELAGAGE TRONCONNAGE DEBROUSSAILLAGE CREATION ESPACES VERTS SCIAGE DE BOIS ENLEVEMENT DES DECHET

Finances de BESNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESNARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50630 TEURTHEVILLE-BOCAGESiègeFermé

    437 630 932 00014 · ouvert le 03 avril 2001 · NAF 014B

Documents juridiques de BESNARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESNARD JEAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BESNARD JEAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 juillet 2014 pour extinction du passif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 21 juillet 2014 · publié le 08 mai 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 17 juin 2014 · publié le 07 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 31 mars 2009 · publié le 21 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de BESNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESNARD JEAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 17 juin 2014 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 21 juillet 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 31 mars 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2001

Questions fréquentes sur BESNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BESNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BESNARD JEAN est 437 630 932. Le SIRET de son siège social est 437 630 932 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39437630932.

Où se situe le siège social de BESNARD JEAN ?

Le siège social de BESNARD JEAN est situé La Houguette, 50630 Teurtheville-Bocage.

BESNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BESNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BESNARD JEAN a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 21 juillet 2014 pour extinction du passif.

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