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BESNARD JEROME

Active
Siren520 479 510Entrepreneur individuel30260 QUISSACCréée le 05 mars 20104
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
4tranche Sirene

BESNARD JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2010, identifié par le SIREN 520 479 510. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av du 11 Novembre, 30260 Quissac. Son activité principale relève du code NAF 1071C et emploie 4 salariés.

Fiche d'identité de BESNARD JEROME

Dénomination
BESNARD JEROME
SIREN
520 479 510
SIRET (siège)
520 479 510 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54520479510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 479 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
05 mars 2010
Effectif
4
Siège social
16 AV DU 11 NOVEMBRE, 30260, QUISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESNARD JEROME

Boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, glacier, confiserie.

Finances de BESNARD JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESNARD JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESNARD JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30260 QUISSACSiègeActif

    520 479 510 00015 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 1071C

Documents juridiques de BESNARD JEROME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de BESNARD JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESNARD JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESNARD JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESNARD JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BESNARD JEROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESNARD JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESNARD JEROME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Début d'activité : 2009-12-31

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2010

Questions fréquentes sur BESNARD JEROME

Quel est le numéro SIREN de BESNARD JEROME ?

Le numéro SIREN de BESNARD JEROME est 520 479 510. Le SIRET de son siège social est 520 479 510 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54520479510.

Où se situe le siège social de BESNARD JEROME ?

Le siège social de BESNARD JEROME est situé 16 av du 11 Novembre, 30260 Quissac.

BESNARD JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BESNARD JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESNARD JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESNARD JEROME.

Combien de salariés compte BESNARD JEROME ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BESNARD JEROME emploie 4 salariés.

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