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BESNARD MICHEL

Active
Siren381 822 055Entrepreneur individuel72000 LE MANSCréée le 15 mai 1991
Liquidation judiciaire - clôture en 2014Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESNARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1991, identifié par le SIREN 381 822 055. Elle est domiciliée 17 rue du Cornet, 72000 Le Mans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de BESNARD MICHEL

Dénomination
BESNARD MICHEL
SIREN
381 822 055
SIRET (siège)
381 822 055 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64381822055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 822 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
15 mai 1991
Siège social
17 RUE DU CORNET, 72000, LE MANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESNARD MICHEL

BOULANGERIE PATISSERIE

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Finances de BESNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BESNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BESNARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeActif

    381 822 055 00012 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 1071C

Documents juridiques de BESNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BESNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESNARD MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BESNARD MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 16 juillet 2013. Clôturée le 08 juillet 2014 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 juillet 2014 · publié le 29 juillet 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

Jugement du 28 avril 2014 · publié le 05 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 16 juillet 2013 · publié le 30 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 06 Juin 2013 désignant liquidateur Maître Di Martino 8, rue des Jacobins - 72015 Le Mans . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BESNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESNARD MICHEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition · Jugement du 28 avril 2014 · L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 juillet 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 16 juillet 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 06 Juin 2013 désignant liquidateur Maître Di Martino 8, rue des Jacobins - 72015 Le Mans . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1991

Questions fréquentes sur BESNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BESNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BESNARD MICHEL est 381 822 055. Le SIRET de son siège social est 381 822 055 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64381822055.

Où se situe le siège social de BESNARD MICHEL ?

Le siège social de BESNARD MICHEL est situé 17 rue du Cornet, 72000 Le Mans.

BESNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BESNARD MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 juillet 2014 pour insuffisance d'actif.

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