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BESNARD MICHEL

Active
Siren404 783 789Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESNARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 404 783 789. Son siège social est situé Le Clos du Pont, 50240 Saint-James. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BESNARD MICHEL

Dénomination
BESNARD MICHEL
SIREN
404 783 789
SIRET (siège)
404 783 789 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37404783789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 783 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LE CLOS DU PONT, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESNARD MICHEL

Production d'électricité

Finances de BESNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESNARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    404 783 789 00013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BESNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BESNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BESNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BESNARD MICHEL est 404 783 789. Le SIRET de son siège social est 404 783 789 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37404783789.

Où se situe le siège social de BESNARD MICHEL ?

Le siège social de BESNARD MICHEL est situé Le Clos du Pont, 50240 Saint-James.

BESNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESNARD MICHEL.

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