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BESNARD Pascal

Active
Siren106 269 202Entrepreneur individuel56130 Saint-DolayCréée le 12 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESNARD Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2026, identifié par le SIREN 106 269 202. Son siège social est situé 45 Le Haut Cran, 56130 Saint-Dolay. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BESNARD Pascal

Dénomination
BESNARD Pascal
SIREN
106 269 202
SIRET (siège)
106 269 202 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46106269202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 269 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juin 2026
Siège social
45 Le Haut Cran, 56130, Saint-Dolay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESNARD Pascal

Location de biens immobiliers.

Finances de BESNARD Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESNARD Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESNARD Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56130 Saint-DolaySiègeActif

    106 269 202 00011 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de BESNARD Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BESNARD Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESNARD Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESNARD Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESNARD Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESNARD Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESNARD Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2026

Questions fréquentes sur BESNARD Pascal

Quel est le numéro SIREN de BESNARD Pascal ?

Le numéro SIREN de BESNARD Pascal est 106 269 202. Le SIRET de son siège social est 106 269 202 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46106269202.

Où se situe le siège social de BESNARD Pascal ?

Le siège social de BESNARD Pascal est situé 45 Le Haut Cran, 56130 Saint-Dolay.

BESNARD Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BESNARD Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESNARD Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESNARD Pascal.

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