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BESNARD PASCAL

Active
Siren400 045 316Entrepreneur individuel69340 FRANCHEVILLECréée le 06 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESNARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 1995, identifié par le SIREN 400 045 316. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Chantegrillet le Grillon batiment d, 69340 Francheville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de BESNARD PASCAL

Dénomination
BESNARD PASCAL
SIREN
400 045 316
SIRET (siège)
400 045 316 00041
N° TVA intracommunautaire
FR65400045316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 045 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
06 février 1995
Siège social
CHE DE CHANTEGRILLET LE GRILLON BATIMENT D, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BESNARD PASCAL

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de BESNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESNARD PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    400 045 316 00041 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 8690E

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEFermé

    400 045 316 00017 · ouvert le 06 février 1995 · NAF 851G

  • 69001 LYONFermé

    400 045 316 00025 · ouvert le 06 septembre 1996 · NAF 851G

  • 69200 VENISSIEUXFermé

    400 045 316 00033 · ouvert le 12 novembre 1997 · NAF 851G

Documents juridiques de BESNARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESNARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1995

Questions fréquentes sur BESNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BESNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BESNARD PASCAL est 400 045 316. Le SIRET de son siège social est 400 045 316 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65400045316.

Où se situe le siège social de BESNARD PASCAL ?

Le siège social de BESNARD PASCAL est situé Che de Chantegrillet le Grillon batiment d, 69340 Francheville.

BESNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESNARD PASCAL.

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