CheckersProcédures

BESNARD PASCAL

Active
Siren840 753 214Entrepreneur individuel21350 BRAINCréée le 01 août 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 840 753 214, BESNARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2018. Elle est domiciliée 13 Grande rue, 21350 Brain. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BESNARD PASCAL

Dénomination
BESNARD PASCAL
SIREN
840 753 214
SIRET (siège)
840 753 214 00013
N° TVA intracommunautaire
FR82840753214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 753 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 août 2018
Siège social
13 GRANDE RUE, 21350, BRAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESNARD PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BESNARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESNARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESNARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21350 BRAINSiègeActif

    840 753 214 00013 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 9003A

Documents juridiques de BESNARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESNARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESNARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESNARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2018

Questions fréquentes sur BESNARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BESNARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BESNARD PASCAL est 840 753 214. Le SIRET de son siège social est 840 753 214 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82840753214.

Où se situe le siège social de BESNARD PASCAL ?

Le siège social de BESNARD PASCAL est situé 13 Grande rue, 21350 Brain.

BESNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESNARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESNARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Brain

Toutes les entreprises à Brain