Besnard Sébastien
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Enregistré sous le numéro SIREN 109 363 127, Besnard Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 7 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 ALL J.B. Queruel, 61800 Tinchebray-Bocage. Son activité principale est fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).
Fiche d'identité de Besnard Sébastien
INSEE- Dénomination
- Besnard Sébastien
- SIREN
- 109 363 127
- SIRET (siège)
- 109 363 127 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR85109363127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 363 127
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 07 septembre 2026
- Siège social
- 6 ALL J.B. Queruel, 61800, Tinchebray-Bocage
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Besnard Sébastien
Fabrication creation de bijoux fantaisie
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Établissements de Besnard Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61800 Tinchebray-BocageSiègeActif
109 363 127 00019 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 3213Z
Documents juridiques de Besnard Sébastien
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Besnard Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Besnard Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Besnard Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Besnard Sébastien
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-31 · Début d'activité : 2026-10-01
- création
Date d'effet : 07 septembre 2026
Questions fréquentes sur Besnard Sébastien
Quel est le numéro SIREN de Besnard Sébastien ?
Le numéro SIREN de Besnard Sébastien est 109 363 127. Le SIRET de son siège social est 109 363 127 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85109363127.
Où se situe le siège social de Besnard Sébastien ?
Le siège social de Besnard Sébastien est situé 6 ALL J.B. Queruel, 61800 Tinchebray-Bocage.
Besnard Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, Besnard Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Besnard Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Besnard Sébastien.
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