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Besnard Sébastien

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Siren109 363 127Entrepreneur individuel61800 Tinchebray-BocageCréée le 07 septembre 2026

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 109 363 127, Besnard Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 7 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 ALL J.B. Queruel, 61800 Tinchebray-Bocage. Son activité principale est fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de Besnard Sébastien

Dénomination
Besnard Sébastien
SIREN
109 363 127
SIRET (siège)
109 363 127 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85109363127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 363 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
07 septembre 2026
Siège social
6 ALL J.B. Queruel, 61800, Tinchebray-Bocage
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Besnard Sébastien

Fabrication creation de bijoux fantaisie

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Établissements de Besnard Sébastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61800 Tinchebray-BocageSiègeActif

    109 363 127 00019 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 3213Z

Documents juridiques de Besnard Sébastien

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 31 août 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 31 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Besnard Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Besnard Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Besnard Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Besnard Sébastien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-31 · Début d'activité : 2026-10-01

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2026

Questions fréquentes sur Besnard Sébastien

Quel est le numéro SIREN de Besnard Sébastien ?

Le numéro SIREN de Besnard Sébastien est 109 363 127. Le SIRET de son siège social est 109 363 127 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85109363127.

Où se situe le siège social de Besnard Sébastien ?

Le siège social de Besnard Sébastien est situé 6 ALL J.B. Queruel, 61800 Tinchebray-Bocage.

Besnard Sébastien est-elle toujours en activité ?

Oui, Besnard Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Besnard Sébastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Besnard Sébastien.

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