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BESONCON

Active
Siren532 768 322SCI83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 06 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 768 322, BESONCON est une SCI créée le 6 juin 2011. Elle est domiciliée 2284 av du Brusc, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC BESANCON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BESONCON

Dénomination
BESONCON
SIREN
532 768 322
SIRET (siège)
532 768 322 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88532768322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 768 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juin 2011
Siège social
2284 AV DU BRUSC, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESONCON

Acquisition et location d'immeubles et terrains.

Finances de BESONCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESONCON

DB

DANIEL BESANCON

Autre

Depuis la création (06 juin 2011) · 15 ans

FB

FREDERIC BESANCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2011) · 15 ans

RS

RENEE SAGARD

Autre

Depuis la création (06 juin 2011) · 15 ans

Établissements de BESONCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    532 768 322 00010 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de BESONCON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de BESONCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESONCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESONCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESONCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BESONCON. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00095

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESONCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESONCON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2011

Questions fréquentes sur BESONCON

Quel est le numéro SIREN de BESONCON ?

Le numéro SIREN de BESONCON est 532 768 322. Le SIRET de son siège social est 532 768 322 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88532768322.

Qui dirige BESONCON ?

BESONCON est dirigée par FREDERIC BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BESONCON ?

Le siège social de BESONCON est situé 2284 av du Brusc, 83140 Six-Fours-les-Plages.

BESONCON est-elle toujours en activité ?

Oui, BESONCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESONCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESONCON.

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