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BESSA MOHAND

Active
Siren534 793 799Entrepreneur individuel91200 Athis-MonsCréée le 03 octobre 20111

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Effectif
1tranche Sirene

BESSA MOHAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 octobre 2011 sous le numéro SIREN 534 793 799. Elle est domiciliée 9 All du President Denis, 91200 Athis-Mons. BESSA MOHAND relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BESSA MOHAND

Dénomination
BESSA MOHAND
SIREN
534 793 799
SIRET (siège)
534 793 799 00048
N° TVA intracommunautaire
FR51534793799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 793 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
03 octobre 2011
Effectif
1
Siège social
9 ALL DU PRESIDENT DENIS, 91200, Athis-Mons
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BESSA MOHAND

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

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Établissements de BESSA MOHAND

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 91200 Athis-MonsSiègeActif

    534 793 799 00048 · ouvert le 14 février 2026 · NAF 7022Z

  • 94400 VITRY-SUR-SEINEFermé

    534 793 799 00022 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 7022Z

  • 91200 Athis-MonsFermé

    534 793 799 00030 · ouvert le 09 octobre 2023 · NAF 7022Z

Conformité de BESSA MOHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSA MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BESSA MOHAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESSA MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BESSA MOHAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2011

Questions fréquentes sur BESSA MOHAND

Quel est le numéro SIREN de BESSA MOHAND ?

Le numéro SIREN de BESSA MOHAND est 534 793 799. Le SIRET de son siège social est 534 793 799 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51534793799.

Où se situe le siège social de BESSA MOHAND ?

Le siège social de BESSA MOHAND est situé 9 All du President Denis, 91200 Athis-Mons.

BESSA MOHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSA MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSA MOHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSA MOHAND.

Combien de salariés compte BESSA MOHAND ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BESSA MOHAND emploie 1 salarié.