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BESSAC FREDERIC

Active
Siren442 381 026Entrepreneur individuel69001 LYONCréée le 06 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSAC FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2002, identifié par le SIREN 442 381 026. Son siège social est situé 9 rue du Bat d'Argent, 69001 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BESSAC FREDERIC

Dénomination
BESSAC FREDERIC
SIREN
442 381 026
SIRET (siège)
442 381 026 00024
N° TVA intracommunautaire
FR51442381026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 381 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
06 juin 2002
Siège social
9 RUE DU BAT D'ARGENT, 69001, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BESSAC FREDERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BESSAC FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSAC FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSAC FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    442 381 026 00024 · ouvert le 13 août 2013 · NAF 9003A

  • 75020 PARISFermé

    442 381 026 00016 · ouvert le 06 juin 2002 · NAF 9003A

Documents juridiques de BESSAC FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSAC FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAC FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSAC FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAC FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSAC FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSAC FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2002

Questions fréquentes sur BESSAC FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BESSAC FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BESSAC FREDERIC est 442 381 026. Le SIRET de son siège social est 442 381 026 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51442381026.

Où se situe le siège social de BESSAC FREDERIC ?

Le siège social de BESSAC FREDERIC est situé 9 rue du Bat d'Argent, 69001 Lyon.

BESSAC FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSAC FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSAC FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAC FREDERIC.

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