BESSAC MICHEL
Active7734Z · Location et location-bail de matériels de transport par eau
BESSAC MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 1991, identifié par le SIREN 391 671 286. Elle est domiciliée Che des Ecureuils, 31340 Vacquiers. Elle exerce une activité de location et location-bail de matériels de transport par eau (code NAF 7734Z).
Fiche d'identité de BESSAC MICHEL
INSEE- Dénomination
- BESSAC MICHEL
- SIREN
- 391 671 286
- SIRET (siège)
- 391 671 286 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05391671286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 671 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7734Z - Location et location-bail de matériels de transport par eau
- Date de création
- 09 mai 1991
- Siège social
- CHE DES ECUREUILS, 31340, VACQUIERS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BESSAC MICHEL
Location et location-bail de matériels de transport par eau
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Établissements de BESSAC MICHEL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31340 VACQUIERSSiègeActif
391 671 286 00014 · ouvert le 09 mai 1991 · NAF 7734Z
- 97150 SAINT MARTINActif
391 671 286 00022 · ouvert le 05 septembre 1996 · NAF 6619A
- 81120 FAUCHFermé
391 671 286 00030 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 011F
Conformité de BESSAC MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSAC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BESSAC MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mai 1991
Questions fréquentes sur BESSAC MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BESSAC MICHEL ?
Le numéro SIREN de BESSAC MICHEL est 391 671 286. Le SIRET de son siège social est 391 671 286 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05391671286.
Où se situe le siège social de BESSAC MICHEL ?
Le siège social de BESSAC MICHEL est situé Che des Ecureuils, 31340 Vacquiers.
BESSAC MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSAC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSAC MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAC MICHEL.
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