BESSAC SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
BESSAC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 981 691 090. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 LOT des Sablieres PRISSE LA CHARRIERE, 79360 Plaine-d'Argenson. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BESSAC SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BESSAC SEBASTIEN
- SIREN
- 981 691 090
- SIRET (siège)
- 981 691 090 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22981691090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 691 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 LOT des Sablieres PRISSE LA CHARRIERE, 79360, Plaine-d'Argenson
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSAC SEBASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BESSAC SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79360 Plaine-d'ArgensonSiègeActif
981 691 090 00014 · ouvert le 11 septembre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de BESSAC SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSAC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BESSAC SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BESSAC SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BESSAC SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BESSAC SEBASTIEN est 981 691 090. Le SIRET de son siège social est 981 691 090 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22981691090.
Où se situe le siège social de BESSAC SEBASTIEN ?
Le siège social de BESSAC SEBASTIEN est situé 6 LOT des Sablieres PRISSE LA CHARRIERE, 79360 Plaine-d'Argenson.
BESSAC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSAC SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSAC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAC SEBASTIEN.
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