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BESSAGNET ANDRE

Active
Siren404 537 524Entrepreneur individuel32360 CASTILLON-MASSASCréée le 13 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 537 524, BESSAGNET ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 13 mars 1996. Son siège social est situé à Castillon-Massas (32360). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BESSAGNET ANDRE

Dénomination
BESSAGNET ANDRE
SIREN
404 537 524
SIRET (siège)
404 537 524 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91404537524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 537 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 1996
Siège social
32360, CASTILLON-MASSAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSAGNET ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BESSAGNET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSAGNET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSAGNET ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32360 CASTILLON-MASSASSiègeActif

    404 537 524 00013 · ouvert le 13 mars 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BESSAGNET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSAGNET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAGNET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSAGNET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAGNET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSAGNET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSAGNET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1996

Questions fréquentes sur BESSAGNET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BESSAGNET ANDRE ?

Le numéro SIREN de BESSAGNET ANDRE est 404 537 524. Le SIRET de son siège social est 404 537 524 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91404537524.

Où se situe le siège social de BESSAGNET ANDRE ?

Le siège social de BESSAGNET ANDRE est situé 32360 Castillon-Massas.

BESSAGNET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSAGNET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSAGNET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAGNET ANDRE.

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