BESSAIGNET DANIEL

Active

Siren390 611 101Entrepreneur individuel06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 05 février 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 611 101, BESSAIGNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 5 février 1993. Elle est domiciliée 351 Che des Gourettes l Atelier de l Eveil, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7021Z.

Fiche d'identité de BESSAIGNET DANIEL

INSEE

Dénomination: BESSAIGNET DANIEL
SIREN: 390 611 101
SIRET (siège): 390 611 101 00069
N° TVA intracommunautaire: FR80390611101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 611 101
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7021Z
Date de création: 05 février 1993
Siège social: 351 CHE DES GOURETTES L ATELIER DE L EVEIL, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de BESSAIGNET DANIEL

Conseil en relations publiques et communication

Finances de BESSAIGNET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSAIGNET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSAIGNET DANIEL

INSEE

5 établissements, dont 1 en activité.

06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
390 611 101 00069 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7021Z
06130 GRASSEFermé
390 611 101 00010 · ouvert le 05 février 1993 · NAF 851H
06330 ROQUEFORT-LES-PINSFermé
390 611 101 00028 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 851H
06130 GRASSEFermé
390 611 101 00036 · ouvert le 28 mars 2000 · NAF 851G
06250 MOUGINSFermé
390 611 101 00051 · ouvert le 15 octobre 2003 · NAF 851G

Documents juridiques de BESSAIGNET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSAIGNET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAIGNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSAIGNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAIGNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSAIGNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSAIGNET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 05 février 1993

Questions fréquentes sur BESSAIGNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BESSAIGNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BESSAIGNET DANIEL est 390 611 101. Le SIRET de son siège social est 390 611 101 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390611101.

Où se situe le siège social de BESSAIGNET DANIEL ?

Le siège social de BESSAIGNET DANIEL est situé 351 Che des Gourettes l Atelier de l Eveil, 06370 Mouans-Sartoux.