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BESSAIZ Pascal

Active
Siren992 411 322Entrepreneur individuel64640 ArmendaritsCréée le 21 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSAIZ Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 411 322. Le siège social de l'entreprise se trouve 445 CHE d'Elhina, 64640 Armendarits. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. Pascal BESSAIZ exerce les fonctions de indivisaire de l'entreprise.

Fiche d'identité de BESSAIZ Pascal

Dénomination
BESSAIZ Pascal
SIREN
992 411 322
SIRET (siège)
992 411 322 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77992411322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 411 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
21 octobre 2025
Siège social
445 CHE d'Elhina, 64640, Armendarits
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSAIZ Pascal

Elevage ovins et caprins

Finances de BESSAIZ Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSAIZ Pascal

PB

Pascal BESSAIZ

Indivisaire

Depuis la création (21 octobre 2025) · 1 an

Établissements de BESSAIZ Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64640 ArmendaritsSiègeActif

    992 411 322 00017 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BESSAIZ Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSAIZ Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAIZ Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSAIZ Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAIZ Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSAIZ Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSAIZ Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2025

Questions fréquentes sur BESSAIZ Pascal

Quel est le numéro SIREN de BESSAIZ Pascal ?

Le numéro SIREN de BESSAIZ Pascal est 992 411 322. Le SIRET de son siège social est 992 411 322 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77992411322.

Qui dirige BESSAIZ Pascal ?

BESSAIZ Pascal est dirigée par Pascal BESSAIZ, indivisaire.

Où se situe le siège social de BESSAIZ Pascal ?

Le siège social de BESSAIZ Pascal est situé 445 CHE d'Elhina, 64640 Armendarits.

BESSAIZ Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSAIZ Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSAIZ Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAIZ Pascal.

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