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BESSAM PASCAL

Active
Siren530 313 329Entrepreneur individuel74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNYCréée le 15 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSAM PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2010, identifié par le SIREN 530 313 329. Son siège social est situé 100 Imp des Quarts, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BESSAM PASCAL

Dénomination
BESSAM PASCAL
SIREN
530 313 329
SIRET (siège)
530 313 329 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28530313329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 313 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
15 octobre 2010
Siège social
100 IMP DES QUARTS, 74800, SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BESSAM PASCAL

Vente à domicile

Finances de BESSAM PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSAM PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSAM PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNYSiègeActif

    530 313 329 00019 · ouvert le 15 octobre 2010 · NAF 4799A

  • 29430 Plounévez-LochristActif

    530 313 329 00027 · ouvert le 30 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BESSAM PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSAM PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAM PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSAM PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAM PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSAM PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSAM PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2010

Questions fréquentes sur BESSAM PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BESSAM PASCAL ?

Le numéro SIREN de BESSAM PASCAL est 530 313 329. Le SIRET de son siège social est 530 313 329 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28530313329.

Où se situe le siège social de BESSAM PASCAL ?

Le siège social de BESSAM PASCAL est situé 100 Imp des Quarts, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny.

BESSAM PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSAM PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSAM PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAM PASCAL.

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