BESSARD CONSTANCE

Active

Siren847 984 416Entrepreneur individuel01800 PEROUGESCréée le 15 janvier 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 847 984 416, BESSARD CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2019. Son siège social est situé 1963 Rte de Trevoux la Glaye, 01800 Perouges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BESSARD CONSTANCE

INSEE

Dénomination: BESSARD CONSTANCE
SIREN: 847 984 416
SIRET (siège): 847 984 416 00010
N° TVA intracommunautaire: FR26847984416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 847 984 416
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 15 janvier 2019
Siège social: 1963 RTE DE TREVOUX LA GLAYE, 01800, PEROUGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESSARD CONSTANCE

Vente à domicile

Finances de BESSARD CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSARD CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSARD CONSTANCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01800 PEROUGESSiègeActif
847 984 416 00010 · ouvert le 15 janvier 2019 · NAF 4799A

Documents juridiques de BESSARD CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSARD CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSARD CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSARD CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSARD CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSARD CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSARD CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 janvier 2019

Questions fréquentes sur BESSARD CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de BESSARD CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de BESSARD CONSTANCE est 847 984 416. Le SIRET de son siège social est 847 984 416 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26847984416.

Où se situe le siège social de BESSARD CONSTANCE ?

Le siège social de BESSARD CONSTANCE est situé 1963 Rte de Trevoux la Glaye, 01800 Perouges.