BESSARD DONOVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 828 646 687, BESSARD DONOVAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue de Dole, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de BESSARD DONOVAN
INSEE- Dénomination
- BESSARD DONOVAN
- SIREN
- 828 646 687
- SIRET (siège)
- 828 646 687 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR17828646687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 646 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 avril 2017
- Siège social
- 25 RUE DE DOLE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSARD DONOVAN
pré presse graphisme
Finances de BESSARD DONOVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSARD DONOVAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BESSARD DONOVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
828 646 687 00016 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 9003A
Documents juridiques de BESSARD DONOVAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BESSARD DONOVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSARD DONOVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESSARD DONOVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSARD DONOVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSARD DONOVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESSARD DONOVAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-12 · Début d'activité : 2017-04-01
- création
Date d'effet : 01 avril 2017
Questions fréquentes sur BESSARD DONOVAN
Quel est le numéro SIREN de BESSARD DONOVAN ?
Le numéro SIREN de BESSARD DONOVAN est 828 646 687. Le SIRET de son siège social est 828 646 687 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17828646687.
Où se situe le siège social de BESSARD DONOVAN ?
Le siège social de BESSARD DONOVAN est situé 25 rue de Dole, 25000 Besancon.
BESSARD DONOVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSARD DONOVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSARD DONOVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSARD DONOVAN.
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