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BESSARD MARC

Active
Siren802 954 222Entrepreneur individuel69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYCréée le 17 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 954 222, BESSARD MARC est un entrepreneur individuel créé le 17 juin 2014. Son siège social est situé 11 Che du Grand Champ, 69890 La Tour-de-Salvagny. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BESSARD MARC

Dénomination
BESSARD MARC
SIREN
802 954 222
SIRET (siège)
802 954 222 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83802954222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 954 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
17 juin 2014
Siège social
11 CHE DU GRAND CHAMP, 69890, LA TOUR-DE-SALVAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSARD MARC

Élevage d'autres animaux

Finances de BESSARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYSiègeActif

    802 954 222 00013 · ouvert le 17 juin 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BESSARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2014

Questions fréquentes sur BESSARD MARC

Quel est le numéro SIREN de BESSARD MARC ?

Le numéro SIREN de BESSARD MARC est 802 954 222. Le SIRET de son siège social est 802 954 222 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83802954222.

Où se situe le siège social de BESSARD MARC ?

Le siège social de BESSARD MARC est situé 11 Che du Grand Champ, 69890 La Tour-de-Salvagny.

BESSARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSARD MARC.

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