BESSARD SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BESSARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2024 sous le numéro SIREN 937 502 995. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 IMP de la Notte, 63800 Saint-Georges-sur-Allier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BESSARD SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BESSARD SYLVAIN
- SIREN
- 937 502 995
- SIRET (siège)
- 937 502 995 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11937502995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 937 502 995
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 17 novembre 2024
- Siège social
- 22 IMP de la Notte, 63800, Saint-Georges-sur-Allier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSARD SYLVAIN
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de BESSARD SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSARD SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BESSARD SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63800 Saint-Georges-sur-AllierSiègeActif
937 502 995 00015 · ouvert le 31 juillet 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BESSARD SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BESSARD SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESSARD SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESSARD SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2024
Questions fréquentes sur BESSARD SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BESSARD SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BESSARD SYLVAIN est 937 502 995. Le SIRET de son siège social est 937 502 995 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11937502995.
Où se situe le siège social de BESSARD SYLVAIN ?
Le siège social de BESSARD SYLVAIN est situé 22 IMP de la Notte, 63800 Saint-Georges-sur-Allier.
BESSARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSARD SYLVAIN.
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