BESSASSI MOHAMED

Active

Siren321 505 604Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 16 février 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BESSASSI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 1980 sous le numéro SIREN 321 505 604. Elle est domiciliée 41 rue de la Pigaciere, 14000 Caen. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.

Fiche d'identité de BESSASSI MOHAMED

INSEE

Dénomination: BESSASSI MOHAMED
SIREN: 321 505 604
SIRET (siège): 321 505 604 00025
N° TVA intracommunautaire: FR40321505604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 321 505 604
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622C
Date de création: 16 février 1980
Siège social: 41 RUE DE LA PIGACIERE, 14000, CAEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESSASSI MOHAMED

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BESSASSI MOHAMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSASSI MOHAMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSASSI MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14000 CAENSiègeActif
321 505 604 00025 · ouvert le 01 avril 1982 · NAF 8622C

Documents juridiques de BESSASSI MOHAMED

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSASSI MOHAMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSASSI MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSASSI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSASSI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSASSI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSASSI MOHAMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 février 1980

Questions fréquentes sur BESSASSI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BESSASSI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BESSASSI MOHAMED est 321 505 604. Le SIRET de son siège social est 321 505 604 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40321505604.

Où se situe le siège social de BESSASSI MOHAMED ?

Le siège social de BESSASSI MOHAMED est situé 41 rue de la Pigaciere, 14000 Caen.