BESSAU Stéphane

Active

Siren949 531 909Société civile85230 Beauvoir-sur-MerCréée le 08 mars 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 12,0 k€
Effectif: Non publié

BESSAU Stéphane est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2023, identifiée par le SIREN 949 531 909. Son siège social est situé 6 RUE du jusant, 85230 Beauvoir-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 0321Z comme activité principale. Elle est dirigée par Stéphane BESSAU, gérant.

Fiche d'identité de BESSAU Stéphane

INSEE

Dénomination: BESSAU Stéphane
SIREN: 949 531 909
SIRET (siège): 949 531 909 00016
N° TVA intracommunautaire: FR37949531909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 531 909
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 12 000 €
Code NAF / APE: 0321Z
Date de création: 08 mars 2023
Siège social: 6 RUE du jusant, 85230, Beauvoir-sur-Mer
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BESSAU Stéphane

La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural et de la pêche maritime et plus particulièrement l'exercice d'activités de cultures marines

Finances de BESSAU Stéphane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSAU Stéphane

INSEE

Stéphane BESSAU

Gérant

Depuis la création (08 mars 2023) · 3 ans

Établissements de BESSAU Stéphane

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

85230 Beauvoir-sur-MerSiègeActif
949 531 909 00016 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 7010Z
85230 Beauvoir-sur-MerActif
949 531 909 00024 · NAF 0321Z

Documents juridiques de BESSAU Stéphane

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2023

Acte

Comptes annuels de BESSAU Stéphane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAU Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSAU Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAU Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BESSAU Stéphane n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESSAU Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSAU Stéphane

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 mars 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-06 · Début d'activité : 2023-03-01

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BESSAU Stéphane

Quel est le numéro SIREN de BESSAU Stéphane ?

Le numéro SIREN de BESSAU Stéphane est 949 531 909. Le SIRET de son siège social est 949 531 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37949531909.

Qui dirige BESSAU Stéphane ?

BESSAU Stéphane est dirigée par Stéphane BESSAU, gérant.

Où se situe le siège social de BESSAU Stéphane ?

Le siège social de BESSAU Stéphane est situé 6 RUE du jusant, 85230 Beauvoir-sur-Mer.