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BESSAUD DANIEL

Active
Siren798 968 251Entrepreneur individuel34560 POUSSANCréée le 10 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BESSAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2013 sous le numéro SIREN 798 968 251. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Stade Res le Domaine de Maleska, 34560 Poussan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BESSAUD DANIEL

Dénomination
BESSAUD DANIEL
SIREN
798 968 251
SIRET (siège)
798 968 251 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39798968251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 968 251
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 septembre 2013
Siège social
RUE DU STADE RES LE DOMAINE DE MALESKA, 34560, POUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSAUD DANIEL

Location de logements

Finances de BESSAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34560 POUSSANSiègeActif

    798 968 251 00016 · ouvert le 10 septembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BESSAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2013

Questions fréquentes sur BESSAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BESSAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BESSAUD DANIEL est 798 968 251. Le SIRET de son siège social est 798 968 251 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39798968251.

Où se situe le siège social de BESSAUD DANIEL ?

Le siège social de BESSAUD DANIEL est situé rue du Stade Res le Domaine de Maleska, 34560 Poussan.

BESSAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAUD DANIEL.

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