BESSAULT BERNADETTE

Active

Siren498 278 985Entrepreneur individuel26420 SAINT-AGNAN-EN-VERCORSCréée le 01 novembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 278 985, BESSAULT BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2007. Son siège social est situé Lot la Bessee, 26420 Saint-Agnan-en-Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BESSAULT BERNADETTE

INSEE

Dénomination: BESSAULT BERNADETTE
SIREN: 498 278 985
SIRET (siège): 498 278 985 00011
N° TVA intracommunautaire: FR37498278985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 498 278 985
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 novembre 2007
Siège social: LOT LA BESSEE, 26420, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESSAULT BERNADETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BESSAULT BERNADETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSAULT BERNADETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BESSAULT BERNADETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26420 SAINT-AGNAN-EN-VERCORSSiègeActif
498 278 985 00011 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BESSAULT BERNADETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSAULT BERNADETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAULT BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSAULT BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAULT BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSAULT BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSAULT BERNADETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2007

Questions fréquentes sur BESSAULT BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de BESSAULT BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de BESSAULT BERNADETTE est 498 278 985. Le SIRET de son siège social est 498 278 985 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37498278985.

Où se situe le siège social de BESSAULT BERNADETTE ?

Le siège social de BESSAULT BERNADETTE est situé Lot la Bessee, 26420 Saint-Agnan-en-Vercors.