BESSAULT FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 832 961 148, BESSAULT FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 2017. Elle est domiciliée 15 All Georges Brassens, 91160 Saulx-les-Chartreux. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de BESSAULT FABIENNE
INSEE- Dénomination
- BESSAULT FABIENNE
- SIREN
- 832 961 148
- SIRET (siège)
- 832 961 148 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR11832961148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 961 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 20 octobre 2017
- Siège social
- 15 ALL GEORGES BRASSENS, 91160, SAULX-LES-CHARTREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSAULT FABIENNE
Vente à domicile
Finances de BESSAULT FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSAULT FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BESSAULT FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91160 SAULX-LES-CHARTREUXSiègeActif
832 961 148 00018 · ouvert le 20 octobre 2017 · NAF 4799A
Documents juridiques de BESSAULT FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BESSAULT FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAULT FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESSAULT FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAULT FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSAULT FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESSAULT FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 2017
Questions fréquentes sur BESSAULT FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de BESSAULT FABIENNE ?
Le numéro SIREN de BESSAULT FABIENNE est 832 961 148. Le SIRET de son siège social est 832 961 148 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11832961148.
Où se situe le siège social de BESSAULT FABIENNE ?
Le siège social de BESSAULT FABIENNE est situé 15 All Georges Brassens, 91160 Saulx-les-Chartreux.
BESSAULT FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSAULT FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSAULT FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAULT FABIENNE.
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