BESSAULT SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 130 326 713, BESSAULT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 21 septembre 2026. Elle est domiciliée 42 Grande Rue, 25580 Étalans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.
Fiche d'identité de BESSAULT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BESSAULT SYLVAIN
- SIREN
- 130 326 713
- SIRET (siège)
- 130 326 713 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR20130326713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 130 326 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 21 septembre 2026
- Siège social
- 42 Grande Rue, 25580, Étalans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSAULT SYLVAIN
Programmation informatique
Finances de BESSAULT SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSAULT SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BESSAULT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25580 ÉtalansSiègeActif
130 326 713 00018 · ouvert le 20 août 2026 · NAF 6201Z
Documents juridiques de BESSAULT SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BESSAULT SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSAULT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESSAULT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSAULT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSAULT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESSAULT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 septembre 2026
Questions fréquentes sur BESSAULT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BESSAULT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BESSAULT SYLVAIN est 130 326 713. Le SIRET de son siège social est 130 326 713 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20130326713.
Où se situe le siège social de BESSAULT SYLVAIN ?
Le siège social de BESSAULT SYLVAIN est situé 42 Grande Rue, 25580 Étalans.
BESSAULT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSAULT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSAULT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSAULT SYLVAIN.
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