BESSENASSE FATMA
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
BESSENASSE FATMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2019, identifié par le SIREN 882 147 317. Son siège social est situé 5 rue du Premier Mars, 68300 Saint-Louis. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de BESSENASSE FATMA
INSEE- Dénomination
- BESSENASSE FATMA
- SIREN
- 882 147 317
- SIRET (siège)
- 882 147 317 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81882147317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 147 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 juillet 2019
- Siège social
- 5 RUE DU PREMIER MARS, 68300, SAINT-LOUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESSENASSE FATMA
Commerce ambulant de sandwichs petits pains alimentation boissons de 1er et 2 ème groupe
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BESSENASSE FATMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68300 SAINT-LOUISSiègeActif
882 147 317 00011 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 4781Z
Documents juridiques de BESSENASSE FATMA
INPIConformité de BESSENASSE FATMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSENASSE FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSENASSE FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BESSENASSE FATMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculée le 2020-07-13 · Début d'activité : 2019-07-01
- création
Date d'effet : 01 juillet 2019
Questions fréquentes sur BESSENASSE FATMA
Quel est le numéro SIREN de BESSENASSE FATMA ?
Le numéro SIREN de BESSENASSE FATMA est 882 147 317. Le SIRET de son siège social est 882 147 317 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81882147317.
Où se situe le siège social de BESSENASSE FATMA ?
Le siège social de BESSENASSE FATMA est situé 5 rue du Premier Mars, 68300 Saint-Louis.
BESSENASSE FATMA est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSENASSE FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSENASSE FATMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSENASSE FATMA.
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